Qui dit entreprendre, dit prendre des risques. Et même avec les meilleures intentions, votre responsabilité peut, dans certaines circonstances, être remise en cause. Voilà pourquoi il est important de s’interroger à l’avance sur certains risques et de les couvrir de manière optimale.
En tant qu’administrateur ou gérant d’une entreprise, certaines négligences ou erreurs peuvent vous coûter très cher et même toucher votre patrimoine privé. Une assurance Responsabilité administrateur vous permettra de protéger totalement celui-ci en couvrant les conséquences financières de votre responsabilité en tant qu’administrateur ou gérant pour les erreurs que vous commettriez dans l’exercice de votre mandat. Point important de cette police : tout est couvert, à l’exception de ce qui est explicitement exclu dans les conditions générales.
Autres atouts importants :
L’assurance responsabilité civile entreprises se compose de 3 garanties pouvant être souscrites séparément ou conjointement.
Ce type d’assurances comprend généralement une couverture mondiale, même s’il se pourrait que vous deviez demander une couverture distincte pour des activités aux États-Unis et au Canada.
Attention ! Une RC entreprises n’indemnisera pas les dommages que vous causerez à votre propre entreprise. Les fautes professionnelles, comme une erreur de diagnostic par un médecin, ne sont pas non plus couvertes. Vous devrez pour cela souscrire une RC responsabilité professionnelle.
Cette assurance couvre les dommages contractuels causés à des tiers à la suite d’erreurs dans l’exercice de la profession proprement dite. Plusieurs professions spécifiques ont tout intérêt à conclure une telle assurance responsabilité professionnelle. C’est le cas des professions médicales et paramédicales (médecins, dentistes, pharmaciens, kinésithérapeutes), des notaires, avocats, agents de voyages, comptables, courtiers en assurances, etc.
Exemples :
La loi oblige les exploitants d’espaces accessibles au public (établissements horeca, cinémas, discothèques, centres culturels, …) à conclure une assurance responsabilité objective contre les risques d’incendie et d’explosion. Le mot « objective » implique qu’aucune faute ne doit être prouvée pour indemniser les victimes pour les dommages subis. Les exploitants qui négligent cette obligation légale s’exposent à des sanctions pénales et à la fermeture de leur établissement.
Dans le cadre de votre activité, vous pourriez être amené à devoir vous défendre au pénal ou à introduire un recours contre un tiers.
Exemple : un tiers endommage l’un de vos appareils de travail.
Dans ce type de cas, vous pourrez vous appuyer sur une garantie protection juridique :
Cette couverture peut être souscrite dans le cadre de votre police RC entreprises.
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